Charte de confidentialité applicable dans l'Union européenne
Charte de confidentialité des données
Traduction
La traduction française de la présente charte de confidentialité n’est fournie qu’à titre indicatif : la version anglaise seule lie les utilisateurs. Dans l’éventualité d’une ambiguïté entre la version anglaise de cette charte de confidentialité et sa traduction française, la version anglaise prévaudra.
Présentation
Cerner Corporation, ses filiales et sociétés affiliées (collectivement dénommés « Cerner ») s'engagent à protéger la vie privée et la sécurité de ses utilisateurs. En outre, Cerner a pour objectif d'offrir une expérience personnalisée d'Internet et un service de communication et d'information en ligne qui fournit des informations, ressources et services pertinents et répondant à vos attentes. Pour atteindre ces objectifs, il est possible que Cerner recueille des informations et traite des données personnelles lors de vos visites sur ses sites Internet, notamment lors de vos visites sur cerner.com et ucern.com. Dans toutes ses opérations, Cerner respecte strictement les principes de confidentialité suivants :
- Les seules informations dont Cerner dispose sur les utilisateurs individuels de ses sites Internet sont celles fournies volontairement par les utilisateurs.
- Lorsque Cerner demande occasionnellement des informations d'ordre personnel afin de fournir aux utilisateurs un contenu personnalisé ou de les informer sur de nouvelles fonctionnalités ou services, ces informations sont demandées explicitement aux utilisateurs.
- Les informations nominatives (nom, adresse e-mail ou postale, etc.) ne seront communiquées à quiconque, sauf indication contraire de la part de l'utilisateur, ou sauf disposition contraire prévue par la loi, en rapport avec une enquête gouvernementale, ou dans le cadre d'une résolution d'un litige.
- Seules les informations d'ordre anonyme ou statistique sur les utilisateurs de cerner.com ou ucern.com, considérés en tant que groupes (définis selon des habitudes d'utilisation, des données démographiques), peuvent être partagées avec une société affiliée, une filiale, un sponsor, un publicitaire ou un partenaire de Cerner, sauf dans les cas où un accord de confidentialité adéquat existe.
- Cerner emploie des mesures de sécurité strictes pour sauvegarder les transactions en ligne. Toutes les informations personnelles sont conservées dans une base de données sûre.
Ce texte communique les pratiques de diffusion et de collecte d'informations de Cerner concernant ses sites Internet, dont notamment cerner.com et ucern.com. D'autres conditions générales concernant la collecte et l'utilisation de vos informations peuvent également vous être fournies, si elles existent, avant que vous ne vous inscriviez à un service particulier. Vous comprendrez quelles informations nominatives et personnelles vous concernant sont recueillies et dans quel but ; comment et quand Cerner peut les utiliser, comment Cerner protège vos informations, qui y a accès et comment vous pouvez corriger les erreurs contenues dans vos informations ou demander la suppression de celles-ci. Veuillez noter que cette charte de confidentialité des données ne s'applique pas au traitement d'informations personnelles par Cerner au nom de tierces parties, telles que ses clients.
La sécurité de vos informations personnelles est importante à nos yeux. En collaborant avec le comité du Better Business Bureau sur le programme de confidentialité BBBOnLine® , nous nous sommes engagés à répondre aux attentes strictes du programme sur la manière de traiter vos informations et à faire vérifier cette procédure par BBBOnLine. D'autres informations sur ce programme sont disponibles sur http://www.bbbonline.org.
Objectifs de la collecte et du traitement de données
Cerner recueille et utilise vos données personnelles ainsi que les informations que vous fournissez pour des raisons liées à la gestion de ses services de site Internet, notamment cerner.com, et ses services de communication et d'information en ligne sur Internet.
Quelles sont les informations recueillies et quelles sont les données traitées ?
Lorsque vous visitez un site Internet de Cerner, tel que cerner.com ou ucern.com, divers types d'informations peuvent être recueillis : Des informations concernant vos interactions avec nos sites Internet, ainsi que des informations personnelles que vous avez volontairement communiquées à Cerner. En tant qu'utilisateur de nos sites Internet, Cerner recueille les informations vous concernant selon les moyens suivants : (a) à partir des journaux de serveurs de Cerner, (b) au moyen des cookies et (c) directement de la part des utilisateurs.
(a) Adresses IP (informations issues des journaux de serveurs)
Une adresse de protocole Internet (IP) est un nombre attribué automatiquement à votre ordinateur dès que vous accédez à Internet. Toutes les données d'identification de votre ordinateur sont accompagnées d'adresses IP permettant aux ordinateurs et serveurs de se reconnaître et de communiquer les uns avec les autres. Cerner recueille les adresses IP afin d'effectuer l'administration du système, de communiquer des données d'ensemble aux sociétés affiliées, filiales, sponsors, publicitaires ou partenaires, et de mener une analyse de site. Cerner utilisera également les adresses IP pour identifier tout utilisateur refusant de se conformer à l'Accord sur les conditions d'utilisation de Cerner, ainsi que tout utilisateur menaçant le service de Cerner, son site, ses utilisateurs, ses clients ou autres.
(b) Cookies
Certains sites Internet de Cerner peuvent placer un fichier texte appelé "cookie" dans les fichiers du navigateur de votre ordinateur. Des cookies sont des informations qu'un site Internet transfère vers le disque dur d'un individu à des fins de stockage de données. Par exemple, cerner.com et ucern.com utilisent des cookies lors de votre session en ligne pour adapter le contenu en fonction de vos préférences. Grâce à ces cookies, Cerner peut éviter d'afficher la même annonce publicitaire ou un autre message à plusieurs reprises pour un même utilisateur. Les cookies des sites Internet de Cerner ne contiennent pas d'informations personnelles mais peuvent contenir des adresses IP et d'autres informations techniques qui pourraient théoriquement être utilisées pour vous identifier. Ces cookies permettent à Cerner d'établir un rapport entre votre utilisation du site et les informations que vous avez fournies intentionnellement et expressément sur cerner.com ou ucern.com. Vous pouvez refuser les cookies partiellement ou totalement en modifiant les paramètres de votre navigateur. Toutefois, si vous modifiez vos paramètres, il est possible que certains sites Internet de Cerner ne fonctionnent pas totalement ou ne fournissent pas les mêmes fonctionnalités que lorsque votre navigateur accepte les cookies.
(c) Informations d'enregistrement et autres informations fournies par l'utilisateur
Les pages d'enregistrement de certains sites Internet de Cerner et les pages d'inscription de certains services en ligne, telles que les pages de cerner.com et ucern.com, peuvent demander aux utilisateurs de fournir des coordonnées à Cerner, telles que leurs noms et e-mails. Si vous fournissez ces coordonnées, Cerner les utilisera pour authentification et pour vous contacter à propos des services disponibles depuis ses sites Internet, notamment cerner.com et ucern.com. De plus, ces coordonnées peuvent être rendues accessibles à d'autres utilisateurs de ces services, avec l'accord préalable de l'utilisateur, lorsqu'une telle communication est pertinente dans le cadre de ces services.
En tant qu'utilisateur de ucern.com et/ou cerner.com, dans le cadre de la procédure d'enregistrement ou d'inscription, vous avez l'option de fournir, de manière volontaire, des informations supplémentaires, telles qu'un numéro de téléphone, une adresse, une organisation, un rôle et/ou un titre. En tant qu'utilisateur de ucern.com notamment, vous pouvez, par exemple, être intéressés par la création d'un profil personnel, la création de relations avec d'autres utilisateurs en ligne, la participation à certains groupes de communication et/ou la formation de groupes, l'envoi de messages et d'informations, l'exécution de recherches et/ou la transmission d'informations grâce à divers canaux de communication. Toutes ces informations sont recueillies et traitées pour des raisons liées uniquement à l'offre des services de site Internet particuliers, tels que des services disponibles depuis cerner.com et/ou ucern.com. Veuillez noter que toutes ces informations, ainsi que les informations personnelles fournies dans le cadre d'un service en ligne, peuvent être rendues accessibles à tous les autres utilisateurs des services de site Internet particuliers ; par exemple, tous les membres du réseau ucern dans le monde. Vos informations peuvent également être accessibles à Cerner.
Vous engagez votre responsabilité personnelle quant au partage d'informations dans un groupe qui se veut « privé », « secret » ou qui limite l'accès à certains utilisateurs ou certaines catégories d'utilisateurs. Veuillez noter que les utilisateurs Cerner, qui disposent de droits d'administrateur, pourront avoir accès à ces groupes et pourront y accéder dans la mesure jugée nécessaire par Cerner, afin de garantir un usage adéquat des services de site Internet en conformité avec la loi applicable, les conditions d'utilisation et cette charte de confidentialité des données (par exemple, si un usage incorrect ou inadéquat est suspecté) et/ou si les données de circulation liées à un groupe particulier indiquent que ce groupe n'est plus utilisé.
Partage de vos informations avec d'autres utilisateurs des services de site Internet de Cerner (en particulier lors de l'utilisation des services de communication opérés par les sites Internet de Cerner, tels que uCern)
En tant qu'utilisateur des services de site Internet de Cerner, vous engagez votre responsabilité personnelle quant à la publication de tout contenu sur les sites Internet de Cerner. Veuillez noter qu'aucune mesure de sécurité n'est parfaite ou impénétrable. Par conséquent, même si des groupes ont été définis comme « confidentiel » ou « privé », il subsiste toujours un risque que d'autres utilisateurs emploient des mesures malhonnêtes pour obtenir l'accès. Cerner demande donc qu'aucune information considérée comme privée ne soit publiée sur les sites Internet de Cerner. Cerner ne peut contrôler toutes les actions des utilisateurs sur ses services de communication et par conséquent, Cerner ne peut garantir que tout contenu défini comme confidentiel ou privé ne sera consulté par des personnes non autorisées. De la même manière et dans les limites autorisées par la loi, Cerner n'est pas responsable du contournement qui pourrait être effectué sur les paramètres de confidentialité et les mesures de sécurité que le site Internet peut contenir.
En tant qu'utilisateur des services de site Internet de Cerner, vous êtes responsable de fournir des données et informations exactes, exhaustives, actuelles et véridiques. Cela s'applique également aux données et informations que vous partagez sur autrui. Vous devez obtenir la permission pleinement informée et donnée librement de la part de tous les individus et autres personnes avant de fournir des informations (à noter que cela comprend les photos et images) les concernant à Cerner via un site Internet de Cerner (cela incluant par exemple, la société pour laquelle vous travaillez, votre employeur, vos collègues, vos partenaires, et toute autre tierce partie), et vous vous y engagez expressément.
Votre consentement concernant la collecte d'informations et le traitement de données
TOUTES LES INFORMATIONS QUE VOUS FOURNISSEZ VIA UN SITE INTERNET DE CERNER, NOTAMMENT CERNER.COM ET UCERN.COM - Y COMPRIS TOUTES LES DONNÉES PERSONNELLES - PEUVENT OCCASIONNELLEMENT ÊTRE RENDUES ACCESSIBLES À D'AUTRES UTILISATEURS DES SITES INTERNET DE CERNER DANS LE MONDE ET/OU HÉBERGÉS DANS TOUT PAYS DU MONDE, Y COMPRIS LES PAYS QUI NE DISPOSENT PAS DE LOIS DE PROTECTION DES DONNÉES ET OÙ IL PEUT EXISTER UN MOINS GRAND NOMBRE DE DROITS LEGAUX QUANT À VOS INFORMATIONS PERSONNELLES. EN ACCEPTANT CETTE CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES, VOUS DONNEZ VOTRE CONSENTEMENT QUANT AU TRAITEMENT DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES DE LA MANIÈRE DÉCRITE DANS CETTE CHARTE
Participation à la sphère de sécurité européenne (Safe Harbor)
Cerner Corporation participe au cadre de référence de confidentialité (Safe Harbor Framework) avec l'Union européenne, tel qu'il est exposé par le Département du Commerce des États-Unis.
Services (Informations fournies par l'utilisateur)
Si vous vous inscrivez à un service particulier supplémentaire, Cerner peut recueillir des informations nominatives supplémentaires, telles que des coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail), des informations démographiques (code postal, organisation, et/ou rôle), des informations de facturation (numéros de carte de crédit ou débit), ou des informations confidentielles (numéro de Sécurité Sociale, informations médicales).
Nous utilisons ces informations pour vérifier que seuls les utilisateurs autorisés accèdent à l'application respective, afin d'établir votre dossier client électronique ou votre dossier médical personnel électronique. Cerner pourra ainsi vous apporter le service personnalisé particulier pour lequel vous vous êtes inscrit et auquel vous avez consenti, et pourra vous contacter si nécessaire afin de vous communiquer des conseils et astuces utiles tout au long de votre participation à ce service.
Liens externes
Afin d'apporter aux utilisateurs une plus grande valeur ajoutée, Cerner peut communiquer des liens vers des sites Internet tiers variés. Toutefois, même si une affiliation de tiers existe entre Cerner et ce site de destination, Cerner n'exerce aucune autorité sur les sites dont il est fait référence. Ces sites ont leurs propres politiques et procédures de collecte de données et de confidentialité. Cerner n'assume aucune responsabilité concernant ces méthodes ou actions indépendantes et n'est pas responsable des politiques et procédures indépendantes des sites de destination. De la même manière, Cerner ne peut prendre et ne prend aucune responsabilité concernant les initiatives de confidentialité ou le contenu desdits sites Internet dans les limites autorisées par la loi. Ces liens de destination sont fournis à titre informatif, et de ce fait, Cerner décline toute responsabilité découlant de l'utilisation de ces liens. Cependant, Cerner souhaite assurer l'intégrité des sites Internet de Cerner et de ses liens de destination ; par conséquent, tous commentaires se rapportant à Cerner.com ou aux sites auxquels on peut accéder depuis les liens Cerner, sont grandement appréciés. Consultez la section Comment contacter le site Internet ci-dessous.
Enquêtes et questionnaires
Les services de site Internet de Cerner, dont notamment cerner.com et ucern.com peuvent contenir des enquêtes et questionnaires en ligne demandant aux utilisateurs des coordonnées et/ou des informations démographiques. L'ensemble de ces informations peut être partagé au sein de Cerner dans la mesure nécessaire à l'enquête ou au questionnaire concerné(e), ainsi qu'avec les sponsors, publicitaires ou partenaires, sans que l'identité des utilisateurs individuels ne soit révélée.
Commerce électronique
Certains services de site Internet Cerner, dont notamment cerner.com et ucern.com, peuvent occasionnellement utiliser des fonctionnalités ou des applications recueillant des données pour faciliter une transaction de commerce électronique, telle que votre inscription à une conférence particulière. Cerner vous demandera une permission explicite avant de transférer ces données à destination d'une tierce partie (coordinateur de conférence par exemple) dans le but de faciliter cette transaction. Il est possible que Cerner conserve ces informations pour vérifier la transaction à des fins de comptabilité et de service client et que Cerner utilise ces informations afin de permettre la personnalisation des services de sites Internet proposés, tels que cerner.com et ucern.com. Il se peut que Cerner partage également l'ensemble de ces informations avec d'autres tierces parties, sans que l'identité des utilisateurs individuels ne soit révélée. Consultez la section Liens externes ci-dessus pour obtenir de plus amples informations sur les exclusions de responsabilité concernant les sites Internet tiers.
Concours
Cerner peut organiser des concours dans le cadre de ses services proposés sur site Internet tels que ceux de cerner.com et ucern.com, auxquels cas des informations démographiques et coordonnées sont demandées aux utilisateurs. Les coordonnées de l'utilisateur sont utilisées pour contacter l'utilisateur si nécessaire. Les utilisateurs peuvent choisir de recevoir des mailings s'ils l'acceptent ; consultez la section Choix/Accord préalable ci-dessous. Des données de profil et démographiques sont également recueillies sur les services de site Internet de Cerner tels que cerner.com et ucern.com. Ces informations sont partagées au sein de Cerner dans la mesure nécessaire à la réalisation d'un concours ou un mailing. Elles sont également partagées dans leur ensemble avec les sociétés affiliées, les sponsors, les publicitaires et/ou les partenaires, sans que l'identité des utilisateurs individuels ne soit révélée.
Services publicitaires tiers
Il est possible que Cerner utilise des services publicitaires tiers pour afficher des publicités au nom de ses publicitaires. Ces services tiers peuvent placer un cookie sur votre ordinateur à des fins de suivi et de présentation d'annonces publicitaires. Cerner ne partage aucune information nominative concernant les utilisateurs avec ses services publicitaires.
Sécurité
Cerner prend toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données contre la perte, l'abus, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification et/ou la destruction. Les services des sites Internet de Cerner tels que ceux proposés par cerner.com et ucern.com disposent de mesures de sécurité mises en place pour protéger vos données à caractère personnel contre la perte, l'abus et/ou la modification sous le contrôle de Cerner. Des précautions particulières sont prises pour protéger les informations des utilisateurs sur les services de ucern.com. En effet, les informations de compte ucern.com se situent sur un serveur sécurisé derrière un pare-feu. De plus, lorsque les utilisateurs saisissent des informations confidentielles (telles que le mot de passe), Cerner crypte ces informations à l'aide de la technologie sûre SSL (socket layer technology). En principe, Cerner emploie des mesures de sécurité très strictes pour sauvegarder les transactions en ligne. Toutes les informations personnelles sont conservées dans une base de données sûre.
Protection de la vie privée des enfants
Les services de site Internet de Cerner, dont notamment cerner.com et ucern.com, couverts par cette charte de confidentialité, ne sont pas conçus pour ou ne ciblent pas les enfants. Cerner ne recueillera pas et ne conservera pas sciemment des informations nominatives sur les enfants de 13 ans ou moins.
Accès aux données personnelles et informations publiées, modification ou suppression d'informations
Sauf dans les cas prévus par la loi, les utilisateurs des services de site Internet de Cerner ont le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnelles détenues par Cerner en rapport avec ses services de site Internet. De même, vous pouvez accéder ou mettre à jour vos informations personnelles et tout élément posté sur le site à tout moment. Si vous souhaitez supprimer votre profil pour quelque service de site Internet de Cerner que ce soit, tel que cerner.com et ucern.com, vous pouvez le faire en contactant Cerner par e-mail (uCernSupport@cerner.com) demandant la suppression de votre compte utilisateur et de votre profil (sauf dans la mesure où nous sommes en droit de conserver une copie selon la loi applicable). Si vous demandez la suppression de l’ensemble des vos informations personnelles, Cerner procédera, par défaut, à la suppression de vos données d’utilisateur existantes. Veuillez noter que cette suppression par défaut ne supprimera pas les éléments que vous aurez pu poster sur le site : l’ensemble des éléments, quels qu’ils soient, postés par vous sur les sites internet de Cerner tels que www.ucern.com ou www.cerner.com continueront à être publiés comme étant des éléments postés par vous et continueront d’afficher vos noms comme étant l’auteur de ces publications. En plus de cette « suppression par défaut », Cerner vous offre également une option complémentaire si vous le demander expressément en envoyant un email demandant la mise en œuvre de « l’option complémentaire de suppression des données » à uCernSupport@cerner.com. Cette option complémentaire supprimera vos données personnelles d’utilisateurs et anonymisera vos anciennes publications sur le site. Ainsi, vos publications ne contiendront plus votre nom et ne vous identifieront plus comme en étant l’auteur mais feront figurer la mention : « Ancien utilisateur ». Enfin, si vous souhaitez que l’intégralité de l’une de vos publications sur le site soit supprimé, vous devrez le demander expressément à Cerner en précisant de quelle publication il s’agit exactement et où elle se situe sur le site. Veuillez noter qu'une telle action peut également supprimer de manière irréversible du contenu que vous avez pu publier et partager dans le cadre des services de site Internet de Cerner.
Cerner conservera vos informations personnelles pendant toute la durée de votre utilisation du service de site Internet (à moins que vous ne demandiez la suppression de vos informations). Lorsque vous demandez la suppression de vos informations personnelles, nous le ferons dans un délai raisonnable après la demande, sauf dans les cas où nous devons conserver vos informations pour des raisons légitimes ou lorsque cela est autorisé par la loi.
Veuillez noter que les informations supprimées peuvent néanmoins subsister dans des copies de sauvegarde pour une période de temps raisonnable, mais ne seront pas accessibles par tous les autres utilisateurs des services de site Internet.
Dans les cas d'inactivité de votre part pour une durée de 2 ans, c'est à dire lorsque vous ne vous connectez pas pendant une telle période, Cerner supprimera automatiquement vos données et toutes informations que vous avez publiées, sans que cela ne constitue une obligation sauf dans les cas où nous devons conserver vos informations pour des raisons légitimes ou lorsque cela est autorisé par la loi. Notez que cela ne supprimera pas vos publications sur le site : tout contenu que vous aurez posté sur les sites internet de Cerner tels que www.ucern.com ou www.cerner.com continueront d’être publiés comme étant vos publications et continueront d’être associées à votre nom comme étant l’auteur de ces publication. Si vous souhaitiez qu’une publication précise soit anonymisée ou supprimée après que votre compte et profil aient été supprimés pour cause d’inactivité, vous devrez alors contacter uCernSupport@cerner.com demandant la mise en œuvre de « l’option complémentaire de suppression des données ». Cette option complémentaire permettra à Cerner d’anonymiser vos anciennes publications de façons à ce qu’elles ne laissent plus apparaître votre noms en tant qu’auteur de ladite publication et fera figurer la mention « Ancien Utilisateur ».
Choix/Accord préalable ; Consultation/Correction/Mise à jour ; Comment contacter le site Internet
Les services de site Internet Cerner, dont ceux de cerner.com et ucern.com, donnent aux utilisateurs l'opportunité de donner un consentement préalable pour recevoir des communications de la part de Cerner, lorsque Cerner demande des informations sur l'utilisateur. Pour la suppression des informations de la base de données de Cerner afin de ne plus recevoir les communications ou les services de Cerner ; de même, pour la consultation, le changement et la modification des informations fournies au préalable ou pour toutes questions sur cette charte de confidentialité, les pratiques des sites Internet de Cerner ou votre interaction avec ces sites, les options suivantes sont disponibles pour l'utilisateur de chaque site :
- Vous pouvez envoyer un e-mail à : webmaster@cerner.com
- Vous pouvez envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Cerner.com
Cerner Corporation
2800 Rockcreek Parkway
North Kansas City, Missouri 64117-2551, États-Unis
- Vous pouvez nous contacter au numéro de téléphone suivant : (001) 816 201-1122
L'utilisation des services de site Internet de Cerner par vos soins, dont notamment cerner.com et ucern.com, est soumise à cette charte de confidentialité ainsi qu'aux conditions d'utilisation applicables du service de site Internet particulier. Cerner se réserve le droit de modifier les termes, conditions, politiques et notifications sous lesquels les services de site Internet de Cerner sont proposés, ce qui comprend mais ne se limite pas à tous les changements associés à l'utilisation du site Internet cerner.com et du site Internet ucern.com, effectués dès à présent ou ultérieurement. Afin d'éviter toute incertitude, cela peut inclure les changements apportés à la charte de confidentialité par Cerner. Lorsque Cerner apporte un changement important, vous serez notifié par e-mail ou via une publication sur les services de site Internet de Cerner concernés, tels que cerner.com et ucern.com. Cerner vous donnera également l'opportunité de consulter la version modifiée. Lorsque vous continuez à utiliser les services de site Internet concernés, il est entendu que vous acceptez la version modifiée des termes, conditions, politiques et notifications (selon le cas).