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Conditions d'utilisation

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La traduction française des présentes Conditions d’utilisation n’est fournie qu’à titre indicatif : la version anglaise seule lie les utilisateurs. Dans l’éventualité d’une ambiguïté entre la version anglaise des présentes conditions d’utilisation et sa traduction française, la version anglaise prévaudra

LE PRÉSENT ACCORD EST CONCLU ENTRE VOUS ET TOUT INDIVIDU OU ENTITÉ AU NOM DE LAQUELLE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS (ci-après désignés conjointement par les termes « vous » ou « utilisateur ») ET CERNER CORPORATION, SES FILIALES ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES (ci-après désignées conjointement « Cerner ») :

Toutes les propriétés Web de Cerner, incluant entre autres Cerner.com et uCern (ci-après, les « sites Web de Cerner »), sont des informations disponibles sur Internet et des services de communication exploités par Cerner. Les sites Web de Cerner sont accessibles par les utilisateurs dans le monde entier. La participation des utilisateurs aux sites Web de Cerner est volontaire, et le partage de toute information, personnelle ou autre, sur les sites Web de Cerner se fait à la seule initiative des utilisateurs. Les utilisateurs peuvent interrompre leur utilisation à tout moment. Cerner considère la confidentialité de ses utilisateurs comme étant de la plus haute importance. Les informations publiées ou transmises sur les sites Web de Cerner sont régies par la charte de confidentialité de Cerner.

1. Restrictions concernant l'utilisation.

Les sites Web de Cerner vous sont offerts à la condition que vous acceptiez en l'état les modalités, conditions et avis contenus dans le présent document (ci-après, l'« accord »). Par votre utilisation des sites Web de Cerner, vous reconnaissez et acceptez l'ensemble de ces modalités, conditions et avis, tel qu'ils apparaissent ci-dessous et dans tous les liens vers le présent accord. Si vous n'acceptez pas les conditions stipulées dans le présent accord, vous n'êtes pas en mesure d'accéder aux sites Web de Cerner, ni de les utiliser.

2. Modification de ces conditions d'utilisation.

Cerner peut modifier les conditions d'utilisation et sa charte de confidentialité à tout moment et sans vous en informer au préalable. Il est de votre responsabilité de revoir régulièrement les conditions d'utilisation et la charte de confidentialité de Cerner. Les conditions d'utilisation et la charte de confidentialité de Cerner modifiées entrent en vigueur aussitôt publiées. Votre utilisation continue des sites Web de Cerner constitue votre acceptation des modifications apportées aux conditions d'utilisation et à la charte de confidentialité de Cerner.

3. Limitation de l'utilisation à des fins personnelles et non professionnelles.

Sauf indication contraire, les sites Web de Cerner sont exclusivement destinés à l'utilisation professionnelle dans le cadre de votre relation avec Cerner, ainsi qu'à l'utilisation à des fins personnelles et non professionnelles. Sauf autorisation expressément accordée par Cerner, vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, reproduire, publier, créer des licences, créer des travaux dérivés, transférer ni vendre des logiciels, informations, solutions/produits ou services obtenus à partir des sites Web de Cerner. Sous réserve de toute condition applicable en plus du présent accord, vous n'êtes autorisé(e) à télécharger des informations, logiciels, solutions/produits ou services obtenus à partir des sites Web de Cerner qu'à des fins professionnelles dans le cadre de votre relation avec Cerner, ainsi qu'à des fins personnelles et non professionnelles, à condition que vous conserviez intactes toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et à la propriété.

4. Liens vers des sites tiers/relations professionnelles.

Cerner ne fait aucune déclaration quant aux autres sites Web auxquels vous pourriez accéder depuis les sites Web de Cerner. Lorsque vous accédez à des sites Web n'appartenant pas à Cerner, y compris ceux pouvant contenir le logo Cerner ou tout autre nom commercial, marque commerciale ou marque de service de Cerner, veuillez noter que ces sites sont indépendants de Cerner et que Cerner n'exerce aucun contrôle sur leur contenu. En outre, les sites Web de Cerner peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web (ci-après, les « sites liés »). Il se peut que Cerner n'exerce aucun contrôle sur ces sites liés. Cerner n'assume aucune responsabilité quant au contenu des sites liés qui ne sont pas sous son contrôle, aux liens contenus sur les sites liés et aux modifications ou mises à jour apportées aux sites liés. Cerner n'est responsable d'aucune forme de transmission reçue à partir des sites liés. Cerner ne propose aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité des informations contenues dans de tels sites liés et ne doit pas être tenue responsable en cas de dommages ou préjudices causés par un contenu ou des informations de cette nature. Ces liens ne vous sont proposés par Cerner que pour votre commodité, et l'insertion de liens ne signifie pas que Cerner approuve le contenu de ces sites ni s'associe aux exploitants de ces sites. Il est de votre responsabilité de vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne contient aucun virus, ver, cheval de Troie ou tout autre élément de nature destructrice. DANS LA LIMITE DES CONDITIONS PRÉVUES PAR LA LOI, CERNER, LES MEMBRES DE SA DIRECTION, SES DIRECTEURS, SES EMPLOYÉS, SES REPRÉSENTANTS ET/OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, CONSÉQUENTS OU AUTRES DOMMAGES, POUR TOUTE UTILISATION DE SITES LIÉS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES DANS VOTRE SYSTÈME DE GESTION DES INFORMATIONS OU AUTRES, MÊME SI CERNER A ÉTÉ EXPRESSÉMENT INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

5. Aucune utilisation illégale ou interdite.

Vous ne pouvez utiliser les sites Web de Cerner qu'à condition de garantir à Cerner que vous ne les utiliserez pas à des fins illégales ou interdites aux termes de ces modalités, conditions et avis. Vous ne devez pas utiliser les sites Web de Cerner d'une manière qui risquerait de les endommager, de les désactiver, de les surcharger ou de leur porter atteinte, ou bien d'interférer avec leur utilisation par une tierce partie. Vous ne pouvez pas obtenir ou tenter d'obtenir tout document ou information par des moyens qui ne sont pas intentionnellement mis à votre disposition ou fournis par les sites Web de Cerner.

6. Utilisation des services de communication.

Les sites Web de Cerner peuvent contenir des bulletins d'information, des espaces de discussion, des blogs, des groupes de discussions, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers et/ou d'autres services de messagerie ou de communication vous permettant de communiquer et de partager des informations avec le public en général ou un groupe (ci-après conjointement désignés les « services de communication »). Vous vous engagez à n'utiliser les services de communication que pour publier, envoyer et recevoir des messages et documents qui sont appropriés et liés à un service de communication particulier. Sans porter préjudice aux considérations générales présentées ci-dessus, vous vous engagez, en utilisant un service de communication, à ne pas :

  • diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer des personnes tierces, porter atteinte à la réputation d'autrui ou transgresser ou violer les droits juridiques (tels que les droits au respect de la vie privée et à l'image) de personnes tierces ; manquer à toute obligation juridique envers autrui ou recommander, encourager ou inciter toute tierce partie à commettre un acte criminel ou contraire à la loi ou à prendre part à un acte de cette nature ;
  • publier, diffuser, charger, distribuer ou répandre des sujets, noms, documents ou informations inappropriés, profanes, diffamatoires, non autorisés, obscènes, insultants, discriminatoires, indécents, illégaux ou illicites ;
  • publier intentionnellement des informations erronées, fausses ou mensongères ou des informations contenant des opinions personnelles qui ne vous appartiennent pas ;
  • charger des fichiers contenant des logiciels ou des documents protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits au respect de la vie privée et à l'image), sauf si vous détenez ou contrôlez lesdits droits ou avez reçu toutes les autorisations nécessaires ;
  • publier, diffuser, charger ou distribuer des informations confidentielles, sensibles ou personnelles sur autrui, des informations dont vous n'êtes pas propriétaire ou des informations liées (directement ou indirectement) à des arrangements commerciaux, contrats, engagements ou prestations de biens et services entre toutes personnes ou organisations, qu'ils soient présents ou passés ;
  • charger des fichiers contenant des virus, des vers, des fichiers corrompus ou tout logiciel, programme ou contenu malveillant de même nature pouvant endommager le bon fonctionnement des systèmes hébergeant les sites Web de Cerner ou l'ordinateur d'un tiers ;
  • promouvoir, proposer de vendre ou acheter ou rendre disponible tout bien ou service, quel que soit l'objectif professionnel, à moins que le service de communication en question autorise spécifiquement de tels messages, auquel cas vous ne devez pas promouvoir, proposer de vendre ou acheter ou rendre disponible tout bien ou service illégal ;
  • réaliser ou faire suivre des sondages (sans rapport avec les pratiques commerciales de Cerner), des concours, des ventes pyramidales ou des chaînes de lettres ;
  • télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d'un service de communication lorsque vous savez (ou vous doutez) que cette distribution est illicite ;
  • falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ou appropriée, toute mention de propriété, toute mention relative à l'origine ou à la source du logiciel ou tout autre document contenu dans un fichier qui est chargé ;
  • restreindre ou empêcher l'utilisation et la jouissance des services de communication par tout autre utilisateur ;
  • violer tout code de conduite ou toutes autres instructions pouvant s'appliquer à un service de communication particulier ;
  • recueillir ou collecter d'une quelconque manière des informations relatives à un tiers, notamment les adresses électroniques, sans obtenir au préalable le consentement de la personne ou de Cerner ;
  • violer les lois ou règlements applicables.

Votre participation aux services de communication, notamment à des pages Web ou à des groupes personnels identifiés comme « privés » ou « secrets », peut être révisée, modifiée, censurée, supprimée ou contrôlée par Cerner, sans que Cerner n'y soit soumise par la loi envers vous ou toute autre personne. Cerner ne peut pas être tenue responsable en tant qu'auteur, éditeur ou diffuseur (directement ou indirectement) des informations, idées, données, documents ou d'autres contenus que vous mettez à disposition via les services de communication. Cerner se réserve le droit de restreindre ou de désactiver votre accès à un ou tous les services de communication, à tout moment, sans préavis et pour quelque motif que ce soit. Cerner n'est pas tenue de surveiller les services de communication.

Cerner exploite ses sites Web à sa seule et entière discrétion. À tout instant, Cerner se réserve le droit de divulguer toute information nécessaire pour se conformer à toute loi, réglementation, procédure juridique ou demande du gouvernement applicable. Soyez toujours très vigilant lorsque vous publiez des informations d'identification personnelle sur les services de communication. Cerner ne contrôle pas, et n'approuve pas, les contenus, informations ou messages présents dans les services de communication. Dans la limite des conditions prévues par la loi en vigueur, Cerner exclut spécifiquement toute responsabilité concernant votre participation aux services de communication.

Les documents chargés sur un service de communication peuvent être sujets à des limites de publication relatives à l'utilisation, la reproduction et/ou la diffusion. Vous devez vous soumettre à ces limites si vous téléchargez lesdits documents.

Avis et retrait

Cerner dispose d'un mécanisme intitulé « Avis et retrait » concernant les contenus abusifs et diffamatoires et tout contenu interdit par les présentes conditions d'utilisation. Tout contenu marqué par un utilisateur avec la mention « Signaler ce contenu » est immédiatement révisé par un modérateur qui peut, suite à cette révision de routine, le masquer jusqu'à ce que l'événement soit traité via notre processus de modération. Le processus de modération entraîne une révision des événements avec la mention « Signaler ce contenu » par les équipes Security, Human Resources et Legal de Cerner, le cas échéant. Tout événement jugé inapproprié sera supprimé dans le cadre du processus de modération.

7. Règlement de Cerner relatif à l'envoi d'idées non sollicitées.

Cerner et ses associés n'acceptent ni ne prennent en compte les idées non sollicitées, notamment les idées relatives à de nouvelles campagnes de publicité, de nouvelles promotions, le développement ou l'amélioration de solutions, de produits ou de technologies, des améliorations de solutions ou de produits, des processus, des plans marketing ou des nouveaux noms de produits ou de solutions. N'envoyez pas d'idées, d'échantillons, de démos ou d'autres travaux non sollicités. L'unique but de cette disposition est d'éviter tout risque d'incompréhension ou de litiges dans le cas où des logiciels, solutions, produits et/ou services ou stratégies marketing de Cerner peuvent sembler similaires à des idées transmises à Cerner. Si, malgré notre demande de ne pas envoyer vos idées, vous décidez tout de même de les transmettre, les conditions suivantes s'appliqueront à vos envois, quel que soit le message accompagnant votre envoi.

Vous acceptez que : (1) vos envois et leur contenu deviennent automatiquement la propriété juridique et équitable de Cerner, sans que vous ne receviez aucune compensation ; (2) Cerner puisse utiliser ou redistribuer les envois et leur contenu, quels que soient l'objectif et la manière, sans aucune limitation ; (3) Cerner n'est pas tenue de revoir vos envois ; (4) Cerner n'est pas tenue de garder vos envois confidentiels ; et (5) vous acceptez, par la présente, de renoncer à tout droit moral lié à vos envois et à leur contenu dans la limite du respect des lois et à tout droit équivalent que vous pourriez détenir concernant ces envois et leur contenu dans un quelconque territoire du monde.

8. Éléments fournis à Cerner ou publiés sur les sites Web de Cerner.

Hormis les cas où cela est spécifiquement couvert par la charte de confidentialité de Cerner, Cerner ne souhaite pas recevoir d'informations confidentielles ou exclusives à toute personne ou organisation tierce via ses sites Web et vous acceptez de ne pas envoyer d'informations de cette nature. Veuillez noter que toute information ou tout document transmis à Cerner qui n'est pas couvert par la charte de confidentialité de Cerner, qu'il soit question de publications, de chargements, d'ajouts ou d'envois sur les sites Web de Cerner ou leurs services associés (ci-après conjointement désignés les « documents »), sera jugé NON confidentiel et Cerner n'est soumise à aucune obligation concernant ces documents ou toute information sous-jacente.

Dans le respect des limites imposées par la charte de confidentialité de Cerner, en publiant, chargeant, saisissant, fournissant ou soumettant vos documents, vous acceptez d'accorder à tous les utilisateurs une licence d'utilisation de vos envois (documents) gratuite, irrévocable, permanente, non exclusive, non restreinte et internationale dans le cadre de leurs activités professionnelles, et notamment d'accorder, sans aucune limitation, le droit de copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, utiliser publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater vos envois (documents) (y compris le droit d'incorporer des parties de vos envois dans tous produits ou services offerts au public par Cerner). Tout document utilisé d'une de ces manières doit être attribué de la façon spécifiée par l'auteur ou le détenteur de la licence (mais pas d'une façon qui suggèrerait qu'il vous approuve ou cautionne votre utilisation de leur travail). Par la présente, vous acceptez de renoncer à tout droit moral lié aux documents dans la limite du respect des lois et à tout droit équivalent que vous pourriez détenir concernant les documents dans un quelconque territoire du monde.

Aucun dédommagement ne vous sera versé en contrepartie de l'utilisation faite de tout document. Cerner n'est pas tenue de publier ou d'utiliser les documents que vous fournissez et peut supprimer tout document à tout moment et à sa seule convenance.

En publiant, chargeant, saisissant, fournissant ou soumettant vos documents, vous déclarez et garantissez que vous détenez ou contrôlez tous les droits sur vos documents, tel que décrit dans cette section, et notamment, sans aucune limitation, tous les droits nécessaires pour vous permettre de fournir, publier, charger, saisir ou envoyer vos documents.

Lors de l'accès à certaines zones sécurisées des sites Web de Cerner requérant une authentification, vous êtes responsable de l'ensemble des conditions et termes supplémentaires contenus dans tout accord établi entre Cerner et vous-même ou votre employeur, un client ou un autre associé dans la mesure où cet accord vous concerne.

9. Déclarations prospectives.

Les sites Web de Cerner peuvent contenir des informations comportant, ou basées sur, des déclarations prospectives dans le cadre de la loi des États-Unis intitulée Securities Litigation Reform Act datant de 1995. Les déclarations prospectives communiquent des attentes ou des prévisions d'événements futurs. Il est important de noter que les performances actuelles de Cerner, sa situation financière ou ses activités, peuvent nettement différer de celles indiquées dans ces déclarations prospectives. L'intégralité ou une partie des déclarations prospectives de Cerner impliquent une incertitude et des risques quant aux perspectives d'avenir et peuvent s'avérer imprécises ou erronées. Il est donc important de ne pas vous fier entièrement à toute déclaration prospective. Vous pouvez trouver des informations sur les facteurs pouvant engendrer une différence majeure entre les résultats réels et ceux des déclarations prospectives dans la section « Risk Factors » (Facteurs de risque) du paragraphe « Item 1A » du tout dernier formulaire 10-K de Cerner ainsi que dans d'autres fichiers déposés périodiquement auprès de la SEC (Commission fédérale des opérations de Bourse). Les résultats réels de Cerner peuvent varier de façon importante et il n'existe aucune garantie quant aux performances des actions de Cerner. Cerner ne s'engage aucunement (et décline expressément toute obligation) à mettre à jour ou réviser publiquement les présentes déclarations ou les facteurs de risque pouvant s'y rapporter, que ce soit en conséquence de nouvelles informations, d'événements futurs ou autre.

10. Communautés et groupes.

Dans certaines zones des sites Web de Cerner, les utilisateurs peuvent créer, rejoindre, participer et/ou contribuer à des communautés et groupes collaboratifs. Ces groupes ne peuvent être créés que dans le but de communiquer, collaborer ou faire affaire avec Cerner, les associés de Cerner et/ou les clients de Cerner. La création de groupes à des fins de communication personnelle avec des associés qui ne travaillent pas à Cerner, de collaboration interne pour vos affaires personnelles, ou pour faire affaire avec des entités autres que Cerner est strictement interdite.

11. Logiciels disponibles sur les sites Web de Cerner.

Les logiciels disponibles pour téléchargement à partir des sites Web de Cerner (hormis les logiciels pouvant être mis à disposition par les utilisateurs finaux via un service de communication) résultent du travail soumis aux droits d'auteur de Cerner et/ou de ses fournisseurs (ci-après, les « logiciels »). Votre utilisation de ces logiciels est régie par les conditions du contrat d'affaires ou du contrat avec l'utilisateur final (le cas échéant) qui accompagne les logiciels ou qui est inclus dans ces derniers (ci-après, le « contrat de licence »). Vous ne pouvez ni installer ni utiliser un logiciel accompagné d'un contrat de licence ou comportant un contrat de licence sans avoir accepté au préalable les conditions dudit contrat de licence.

Pour tout logiciel qui n'est pas accompagné d'un contrat de licence, Cerner vous octroie (à vous, l'utilisateur), par la présente, une licence personnelle et non transférable vous permettant uniquement de consulter le logiciel et d'utiliser les sites Web de Cerner, conformément au présent accord, à condition que vous conserviez intactes toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et à la propriété. Aucune autre licence n'est accordée. Il ne vous est pas permis de modifier, altérer, décompiler ou de changer les logiciels de quelque manière que ce soit, ou de pratiquer de la rétro-ingénierie sur les logiciels, sauf dans la limite autorisée par la loi applicable, sans possibilité de renonciation contractuelle. Les logiciels sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur et par les dispositions des traités internationaux y afférentes. Toute reproduction ou redistribution des logiciels est formellement interdite par les lois en vigueur et est passible de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure possible. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DES LOGICIELS SUR UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE D'UNE NOUVELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST FORMELLEMENT INTERDITE. SI LES LOGICIELS SONT GARANTIS, ILS LE SONT UNIQUEMENT AUX TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. Vous reconnaissez que les logiciels, et toute documentation et/ou information technique les accompagnant, sont soumis aux lois et règlementations applicables des États-Unis concernant le contrôle des exports. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter les logiciels, directement ou indirectement, vers des pays soumis aux restrictions d'export des États-Unis.

12. Exclusion de responsabilité.

Certaines des informations contenues sur les sites Web de Cerner ont pour but d'informer les utilisateurs sur la gestion de leur maladie et de leur bien-être et/ou d'informer le public sur les problèmes de santé émergents. Aucune information contenue sur les sites Web de Cerner n'est destinée à servir d'instruction à des fins de diagnostic ou de traitement médical. Les informations ne doivent pas être considérées comme étant exhaustives et ne doivent pas être utilisées comme des suggestions de parcours de soins pour une personne spécifique. Elles ne doivent pas remplacer les conseils de votre médecin ou de tout autre soignant qualifié. Les informations obtenues sur les sites Web de Cerner ne sont pas exhaustives et ne couvrent pas toutes les maladies, affections et conditions physiques ni leur traitement. Pour toute question relative aux soins de santé, veuillez consulter votre médecin ou tout autre soignant qualifié dans les plus brefs délais. Consultez toujours votre médecin ou tout autre soignant qualifié avant de commencer un nouveau traitement, régime alimentaire ou programme d'entraînement physique. Vous ne devez en aucun cas ignorer un avis médical ou reporter son obtention en raison de ce que vous avez lu sur les sites Web de Cerner. Les informations contenues sur les sites Web de Cerner proviennent de sources multiples (ci-après, les « fournisseurs d'informations »). Ni Cerner ni les fournisseurs d'informations ne pratiquent directement ou indirectement la médecine ni ne dispensent de services médicaux dans le cadre des sites Web de Cerner.

LES INFORMATIONS, LOGICIELS, SOLUTIONS, PRODUITS ET SERVICES INCLUS OU DISPONIBLES SUR LES SITES WEB DE CERNER PEUVENT CONTENIR DES INEXACTITUDES OU ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES MODIFICATIONS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉES À CES INFORMATIONS. À TOUT INSTANT, CERNER ET/OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES MODIFICATIONS AUX SITES WEB DE CERNER. NE VOUS FIEZ PAS AUX CONSEILS OBTENUS SUR LES SITES WEB DE CERNER POUR PRENDRE DES DÉCISIONS PERSONNELLES, MÉDICALES, JURIDIQUES, TECHNIQUES OU FINANCIÈRES. VOUS DEVEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL APPROPRIÉ POUR OBTENIR DES CONSEILS ADAPTÉS À VOTRE SITUATION.

CERNER ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION QUANT AU CARACTÈRE APPROPRIÉ DES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES ASSOCIÉS CONTENUS SUR LES SITES WEB DE CERNER, NI QUANT À LEUR FIABILITÉ, DISPONIBILITÉ, ACCESSIBILITÉ ET EXACTITUDE, QUELLE QUE SOIT L'UTILISATION PRÉVUE. TOUS CES LOGICIELS, INFORMATIONS, PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES ASSOCIÉS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. CERNER ET/OU SES FOURNISSEURS EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À CES INFORMATIONS, LOGICIELS, SOLUTIONS, PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES ASSOCIÉS, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN MATIÈRE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION AVEC UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-CONTREFAÇON.

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13. Informations sur les droits d'auteur et les marques commerciales.

L'intégralité du contenu des sites Web de Cerner est soumise aux droits d'auteur suivants : Copyright 2016. Cerner Corporation, 2800 Rockcreek Parkway, North Kansas City, Missouri 64117-2551, États-Unis. Tous droits réservés. Les logiciels et la documentation sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les traités internationaux sur les droits d'auteur. Les informations contenues sur les sites Web de Cerner constituent la propriété précieuse de Cerner et sont le fruit d'importants efforts de création. Leur reproduction ou transmission, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, ou leur conservation sur tout système de stockage ou de récupération, sont interdites sans l'autorisation expresse écrite de Cerner. À l'exception de ce qui est autorisé par la présente, l'utilisation ou l'utilisation abusive de ces marques commerciales, marques de services, noms commerciaux, droits d'auteur ou autres documents (ci-après conjointement désignés « propriété intellectuelle ») sont expressément interdites et peuvent être reconnues comme étant en infraction avec les lois sur les droits d'auteur, les lois sur les droits de marque, les lois sur la diffamation, les lois sur le respect de la vie privée et le droit à l'image, les lois et règlements sur la communication, et tout autre règlement, loi et/ou législation applicable.

Cerner se réserve tous les droits quant à sa propriété intellectuelle. Pour plus d'informations sur le référencement ou l'utilisation des marques de Cerner (marques commerciales, marques de services et noms commerciaux), veuillez consulter le document Consignes sur les marques commerciales tierces (en anglais) et la liste des marques commerciales de Cerner Corporation (en anglais).

14. Avis et procédures de réclamation en cas de violation des droits d'auteur.

Conformément à la loi américaine Digital Millennium Copyright Act de 1998 (dont le texte est disponible sur le site Web U.S. Copyright Office), Cerner répondra promptement aux allégations de violation des droits d'auteur commises sur les sites Web de Cerner ou sur les sites vers lesquels Cerner fournit un lien, signalées auprès de la personne mentionnée ci-dessous.

Si vous détenez des droits d'auteur, ou êtes autorisé(e) à agir au nom d'un propriétaire de droits d'auteur exclusifs, et que vous pensez que votre travail a été copié par Cerner ou un utilisateur de telle sorte que cela constitue une violation des droits d'auteur, vous pouvez soumettre un avis de violation auprès de la personne mentionnée ci-dessous.

Conformément à la Section 512(c)(2) du Titre 17 du Code des États-Unis, les avis de violation alléguée des droits d'auteur doivent être adressés à :
Corporate Counsel, I.P.
Cerner Corporation
2800 Rockcreek Parkway
North Kansas City , Missouri 64117-2551, États-Unis
Adresse e-mail : copyright@cerner.com

Cerner peut, lorsque les circonstances s'y prêtent, résilier l'accès d'un utilisateur à ses sites Web s'il est reconnu coupable d'avoir violé des droits d'auteur à plusieurs reprises. Si vous pensez qu'un utilisateur d'un site Web de Cerner est coupable d'avoir violé à plusieurs reprises des droits d'auteur, veuillez suivre les instructions ci-dessus afin de contacter le représentant Cerner désigné et fournir les informations nécessaires pour permettre à Cerner de vérifier si l'utilisateur est bel et bien en faute.

15. Déclarations de l'utilisateur.

Vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé(e) d'au moins 18 ans et que vous êtes légalement autorisé(e) et apte à conclure cet accord et à utiliser les sites Web de Cerner conformément à cet accord. Vous acceptez la responsabilité financière liée à votre utilisation des sites Web de Cerner et vous acceptez de vous conformer aux responsabilités et obligations mentionnées dans le présent accord.

16. Indemnisation.

VOUS ACCEPTEZ D'INDEMNISER, DE DÉFENDRE ET DE PROTÉGER CERNER, LES MEMBRES DE SA DIRECTION, SES DIRECTEURS, SES EMPLOYÉS, SES REPRÉSENTANTS, SES FOURNISSEURS D'INFORMATIONS ET SES FOURNISSEURS CONTRE TOUTE RÉCLAMATION, TOUTE RESPONSABILITÉ, TOUTE PERTE, TOUTE DÉPENSE, TOUT DOMMAGE ET TOUS FRAIS, Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT D'UN MONTANT RAISONNABLE, DÉCOULANT DE LA VIOLATION DE CET ACCORD OU DE TOUTE ACTIVITÉ LIÉE À VOTRE UTILISATION DES SITES WEB DE CERNER ET DE TOUT COMPTE QUE VOUS POSSÉDEZ (Y COMPRIS LA VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE INTERNATIONAUX D'UNE TIERCE PARTIE, LE DÉTOURNEMENT DE SECRETS COMMERCIAUX OU D'AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ, OU UNE CONDUITE NÉGLIGENTE OU PRÉJUDICIABLE).

17. Renonciation, dégagement et limitation de responsabilité.

PAR LA PRÉSENTE, VOUS CÉDEZ ET RENONCEZ À VIE À TOUTE RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR ENVERS CERNER, LES MEMBRES DE SA DIRECTION, SES DIRECTEURS, SES EMPLOYÉS, SES REPRÉSENTANTS, SES FOURNISSEURS D'INFORMATIONS OU SES FOURNISSEURS POUR TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE QUE VOUS ATTRIBUEZ À VOTRE UTILISATION DES SITES WEB DE CERNER. CETTE SECTION 17 NE S'APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS DÉCOULANT D'UNE NÉGLIGENCE GRAVE OU D'UNE CONDUITE VOLONTAIREMENT INAPPROPRIÉE DE LA PART DE CERNER OU À TOUTE AUTRE RÉCLAMATION EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ NE POUVANT ÊTRE LÉGALEMENT EXCLUE OU LIMITÉE.

18. Durée et résiliation.

Vous ou Cerner pouvez résilier votre droit d'utilisation des sites Web de Cerner à tout moment, avec ou sans motif, et avec prise d'effet dès notification. En outre, Cerner peut supprimer, suspendre ou annuler toute fonctionnalité ou fonction des sites Web de Cerner. Toutefois, si votre accord avec Cerner prévoit une utilisation continue de toute fonctionnalité ou fonction, Cerner continuera à vous fournir la fonctionnalité ou fonction en question, sous réserve des dispositions d'un tel accord. Les dispositions des sections « Droits d'auteur », « Indemnisation », « Renonciation, dégagement et limitation de responsabilité » et « Général » restent valables après la résiliation du présent accord.

19. Général.

Le présent accord est régi par le droit fédéral des États-Unis ou les lois de l'État du Missouri. Par la présente, vous acceptez de vous en remettre à la juridiction et à la compétence exclusives des tribunaux du comté de Clay, Missouri, États-Unis, dans le cadre de tout litige découlant de, ou lié à, l'utilisation des sites Web de Cerner. L'utilisation des sites Web de Cerner n'est pas autorisée dans les pays où l'ensemble des dispositions de cet accord, y compris le présent paragraphe, n'est pas applicable. Toute accusation ou réclamation à l'encontre de Cerner doit être entreprise dans un délai d'un (1) an à compter de l'apparition de l'accusation ou de la réclamation. L'incapacité de Cerner à exiger ou à mettre en pratique l'application stricte d'une disposition du présent accord ne doit pas être interprétée comme une renonciation à une disposition ou à un droit. La conduite entre les parties et la pratique commerciale ne devraient pas influencer la modification des dispositions de cet accord. Cerner peut à tout moment transférer ses droits et devoirs aux termes de cet accord à toute partie sans vous en informer au préalable.

Vous convenez qu'il n'existe aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou de mandat entre vous et Cerner à la suite de cet accord ou de l'utilisation des sites Web de Cerner. L'application de cet accord par Cerner est soumise aux lois et procédures judiciaires existantes. Rien dans cet accord n'est contraire au droit de Cerner de se conformer aux demandes ou exigences gouvernementales, juridiques et d'application des lois liées à votre utilisation des sites Web de Cerner ou aux informations qui sont fournies à Cerner ou recueillies par Cerner à l'égard d'une telle utilisation.

Si une partie de cet accord est considérée non valide ou inapplicable au regard des lois en vigueur, y compris, sans s'y limiter, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus, la disposition non valide ou inapplicable est remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le plus exactement possible à l'intention de la disposition initiale, et les dispositions restantes de cet accord demeurent en vigueur.

20. Avis.

Conformément à cet accord, Cerner peut vous envoyer un avis par e-mail, publier un avis général sur les sites Web de Cerner ou vous envoyer un avis par écrit via une lettre prioritaire envoyée depuis les États-Unis à l'adresse enregistrée dans vos informations de compte Cerner. Vous pouvez nous contacter à tout moment par e-mail à l'adresse info_france@cerner.com, ainsi que par courrier affranchi prioritaire ou par courrier express à l'adresse suivante :
Cerner Corporation
2800 Rockcreek Parkway
North Kansas City , MO 64117-2551, États-Unis
À l'attention de : Online Marketing, Cerner.com
Adresse e-mail : onlinemarketing@cerner.com

21. Mention légale.

Les informations contenues sur les sites Web de Cerner peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Cerner peut également apporter des améliorations et/ou des modifications aux solutions et/ou services décrits sur les sites Web de Cerner, à tout moment et sans préavis. Dans l'éventualité d'un conflit entre les conditions de cet accord et les conditions d'un accord établi entre Cerner et l'utilisateur, les conditions de l'accord établi entre Cerner et l'utilisateur prévalent.

22. Disponibilité globale.

Cerner ne fait aucune déclaration quant à l'adéquation et la disponibilité des informations contenues sur les sites Web de Cerner lorsqu'elles sont utilisées ailleurs, ni quant à leur accès depuis des territoires où elles sont considérées illégales ou interdites. Toute personne choisissant d'accéder aux sites Web de Cerner depuis d'autres endroits le fait de sa propre initiative et est tenue de se conformer aux lois locales applicables.

Les informations que Cerner publie sur le Web peuvent contenir des références ou des références croisées à des solutions, programmes et services Cerner qui ne sont pas annoncées ou disponibles dans votre pays. De telles références ne signifient pas que Cerner a l'intention d'annoncer de tels programmes, solutions ou services dans votre pays. Veuillez consulter votre contact professionnel Cerner pour plus d'informations sur les solutions, programmes et services qui peuvent être disponibles pour vous.
Contact :
Envoyez un e-mail à : info_france@cerner.com.

23. Restrictions de licence et de distribution dans le cadre du programme DHMSM.

AVIS JURIDIQUE. Nonobstant tout autre contrat de licence, ou toute autre restriction, pouvant relever de, ou accompagner, la distribution de ces données techniques/ce logiciel, les droits des utilisateurs du programme gouvernemental DHMSM d'utiliser, de modifier, de reproduire, de publier, d'exécuter, d'afficher ou de divulguer ces données techniques/ce logiciel commercial sont limités par le contrat n° N00039-15-D-0044. Toute reproduction des données techniques/du logiciel, en tout ou en partie, accompagné(es) de cette légende doit également comporter cette légende. Les éléments de données techniques/du logiciel qui relèvent de la propriété intellectuelle du programme DHMSM sont répertoriés dans l'annexe A du contrat de licence avec l'utilisateur final comportant une note de bas de page relative aux droits de licence spécifiquement négociés.

DÉCLARATION DE DISTRIBUTION D. Distribution accordée au département de la Défense des États-Unis et aux prestataires du département de la Défense des États-Unis uniquement ; utilisation administrative ou opérationnelle, technologie critique et/ou documentation logicielle. Toute autre demande doit être adressée au gestionnaire de contrats, DHMSM, Space and Naval Warfare Systems Command. © Cerner Corporation.